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S-2.1, r. 14 - Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines

Article 417
Versions de la disposition

Texte complet
417. Malgré l’article 415, un coffre peut être utilisé pour entreposer des explosifs à la surface si les conditions suivantes sont respectées:
1°  la quantité d’explosifs entreposée ne doit pas excéder 75 kg (165,3 livres);
2°  il doit être de couleur rouge et le mot «EXPLOSIFS» doit y être inscrit sur tous les côtés et le dessus, en lettres blanches d’au moins 102 mm (4 po) de hauteur.
D. 213-93, a. 417; D. 1326-95, a. 79; D. 1236-98, a. 23; D. 465-2002, a. 29.
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